Marque expirée - Marque en non vigueur

LES NATURELLES
PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99789722
Date de dépôt :
21/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2019

Présentation de la marque LES NATURELLES

Déposée le 21 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) PPG AC – GRAND PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NATURELLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PPG AC – GRAND PUBLIC domicilié(e) Z.I., Route de Thennes,80110 MOREUIL (dossier no 2392903) - 80110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 680 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2392903) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES NATURELLES est expirée depuis le 21 avril 2019.

PPG AC – GRAND PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : AVI DIAMANT , AVI 9 , TRADITION , CREA DECO , RIPOLIN , RIPALKYD , ALLEGRO , INSCRIPTION DU SUD , LAQUE MAJEURE , PLASTOFILL FACADE


PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme - Z.I., Route de Thennes,80110 MOREUIL (dossier no 2392903) - 80110 - France - SIREN 885680157


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2392903) - 69006 - France


Inscription le 25 février 2002 - Changement de dénomination n°341661 - Publication au BOPI 2002-02-25

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2008 n°2392903 - Publication au BOPI 2008-12-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Inscription le 6 mai 2009 - Changement de dénomination n°496566 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Emaux, métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs et artistes.